DART
Présentation de la marque DART
Déposée le 30 octobre 1985 par Velum Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « DART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DART arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.
Velum Limited a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38
Inscription le 21 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50391 - Publication au BOPI 1990-12-21
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2005 n°2293884 - Publication au BOPI 2005-07-22
Inscription le 9 avril 1992 - Transmission de propriété n°62042 - Publication au BOPI 1992-04-09
Renouvellement sans limitation n°2056571 - Publication au BOPI 1995-47
Inscription le 25 novembre 2013 - Changement de dénomination n°613140 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-25
Inscription le 31 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°621529 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-31
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2015 n°2596456 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-04